PHW 2019 : Étapes et télésurveillance cardio-« l’objectif est de rentrer dans le droit commun » (DGOS)
Paris - Publié le mercredi 22 mai 2019 à 14 h 39 - n° 8826 « Le but du programme ÉtapesEtapesExpérimentations de télémédecine pour l’amélioration des parcours en santé est d'évaluer l’impact de la télésurveillance dans l’optique de préparer l’entrée dans le droit commun, insiste Yann-Maël Le DouarinYann-Mael Le DouarinYann-Mael Le Douarin, conseiller médical »télémédecine« à la DGOSDirection générale de l’offre de soins, intervenu lors d’une session focus sur Étapes en tant qu' »accélérateur vers la cardiologie connectée pour tous les patients« , organisée le 21 mai 2019 lors de la Paris Healthcare Week.Après une présentation détaillée des modalités du programme dans le cadre de la télésurveillance cardiaque, Yann-Maël Le Douarin s’est exprimé sur les perspectives de l’initiative. Il indique notamment qu'il est »difficile de dire quel sera le point de sortie« de ce programme. Il précise que l’entrée dans le droit commun est d’ores et déjà envisageable parce qu’il est possible de déposer un dossier devant la CnedimtsCnedimtsCommission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (HASHaute Autorité de SantéHaute Autorité de Santé). »La question, cependant, est de savoir si Étapes est le modèle le plus adapté« , complète-t-il.
Lorsqu’on lui demande si d’autres cahiers des charges vont être ajoutés, en plus des 5 existants, il répond que le premier patient à avoir été placé en télésurveillance a été inclus en mars-avril 2018, alors que les cahiers des charges avaient été publiés en 2016. »Au moment de la publication du cahier des charges, il faut compter environ un an et demi de travail. Or, les expérimentations vont s’arrêter en 2022. Faites le calcul et vous aurez votre réponse« , élude-t-il, soulignant que »l’investissement doit être mis dans le travail de point de sortie« plutôt que dans la mise en place de nouveaux cahiers des charges.
Interrogé de manière plus générale sur la e-santé, Yann-Maël Le Douarin est plutôt enthousiaste sur le sujet mais prudent. »Nous allons tous apprendre en marchant, commente-t-il. L’important c’est que nous ayons tous le même cap, que nous avancions dans la même direction. Il y a des questions qui se posent et de nouvelles qui vont se poser au fur et à mesure que nous progressons. L’essentiel est de discuter de façon sereine, sans paranoïa."
Programme Étapes : rappel
5 cahiers des charges (pathologies) concernées :
- insuffisance cardiaque (l’objet de la session) ;
- insuffisance rénale chronique ;
- insuffisance respiratoire ;
- diabète ;
- arythmie.
Objectif principal des expérimentations :
- fixer une tarification préfiguratrice des actes de télémédecine permettant aux professionnels de santé de développer des projets cohérents et pertinents en réponse aux besoins de santé.
Étapes doit permettre de :
- cibler des patients à risque d’hospitalisation ou à risque de complications à moyen et long terme ;
- obtenir un état de stabilité de la maladie, voire d’amélioration ;
- améliorer la qualité des soins et leur efficience ;
- améliorer la qualité de vie des patients
Cahiers des charges télésurveillance :
- 2016-2017 ;
- Article 54 LFSS 2018 : prorogation de 4 ans des expérimentations de télésurveillance.
Fonctionnement :
- Le patient transmet ses données par le biais du système de télésurveillance.
- L’algorithme génère des alertes quand il y a un risque de décompensation ou d’hospitalisation.
- Un accompagnement thérapeutique va ensuite être mis en place. Les infirmières vont pouvoir accéder aux données des patients pendant le suivi et pouvoir les appeler pour voir avec eux comment se passe la télésurveillance, s’ils comprennent bien le fonctionnement de l’outil et leur pathologie, s’ils suivent bien leur traitement, etc.
Cardiologie : 2 cahiers des charges
1. Prothèses cardiaques implantables
Patients éligibles : ceux qui remplissent les critères suivants :
- porteur d’un défibrillateur automatique implantable, quel qu’en soit le type, ayant une fonction de télésurveillance et mis en place pour une prévention primaire ou secondaire chez des patients à haut risque de mort subite ;
- porteur d’un simulateur cardiaque ayant une fonction de télésurveillance et mis en place pour trouble de la conduction ou pour resynchronisation cardiaque.
| Mode d'exercice / rôle | Médecin incluant | Médecin effectuant la télésurveillance |
| Médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire avec une compétence en rythmologie et stimulation cardiaque | X | X |
| Médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire | X | |
| Médecin traitant | X |
Rémunération :
2. Insuffisance cardiaque (IC) chronique
Patients éligibles : ceux qui remplissent les critères suivants :
- hospitalisation au cours des 30 derniers jours pour une poussée d’IC chronique (diagnostic principal selon le compte rendu ou le codage CIM 10 - I500-I502-I509) ;
- hospitalisation au moins une fois au cours des 12 derniers mois pour pour une poussée d’IC chronique (diagnostic principal selon le compte rendu ou le codage CIM 10 - I500-I502-I509) actuellement en classe NYHA supérieure ou égale à 2 avec un taux élevé de peptides natriurétiques (BNP > 10 pg/ml ou NT-proBNP > 100 pg/ml).
| Mode d'exercice / rôle | Médecin traitant | Médecin effectuant la télésurveillance |
| Médecin spécialiste en pathologie cardio-vasculaire ou médecin généraliste disposant d'un diplôme universitaire d'insuffisance cardiaque | X | X |
| Médecin traitant n'étant pas dans le cas précédent | X | |
| Médecin généraliste en médecine gériatrique | X |
Rémunération :
Côté financement, Yann-Maël Le Douarin précise que l'Assurance maladieCaisse nationale d'assurance maladie paie directement l’industriel, excepté pour les prothèses cardiaques.
Le but de ce programme est de « gagner du temps pour que le patient puisse bénéficier de cette innovation au plus vite possible », ajoute-t-il.
Republication des cahiers des charges Étapes
- Harmonisation à l'éligibilité de la prime de performance ;
- harmonisation du mode de recueil du consentement patient ;
- simplification de la section relative à l'évaluation ;
- adaptation de la population éligible au CDC diabète, insuffisance rénale et insuffisance respiratoire.
Chiffres clés :
- plus de 60 fournisseurs déclarés conformes auprès de la DGOS ;
- plus de 2 100 patients télésurveillés
Sur les 5 pathologies concernées par le programme Étapes, la cible potentielle est de 2 millions de patients.
Yann-Mael Le Douarin
| Parcours |
|---|
| SFSD Président du collège télésanté Octobre 2019 Aujourd'hui |
| Ministère des Solidarités et de la Santé Conseiller médical télémédecine Novembre 2017 Aujourd'hui |
| Fréquence médicale Médecin journaliste Avril 2017 à Novembre 2017 |
| Sanofi Medical advisor insulin Toujeo Mai 2014 à Mars 2017 |
Direction générale de l'offre de soins
■ Direction du ministère de la Santé
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